Jul 15, 2011

Sortir le Droit international du placard

Original Title in French: "Nous, peuples des Nations Unies", Sortir le Droit international du placard
By Authors Monique et Roland Weyl
Publisher CETIM @Centre Europe-Tiers Monde, 2008
ISBN: 978-2-88053-070-9
Proposed Translated Title: Reviving the International Public Law Spirit
By Anh Tho Andres @YourVietnamExpert.com

Backcover:
La Charte, à la base de la création de l'ONU en 1945, est un texte éminemment novateur, fondateur du Droit international contemporain.
Or, pratiquement aucune semaine ne se passe sans que les principes qui y ont été solennellement, et très sagement inscrits ne soient remis en cause dans la presse quotidienne. Le plus souvent sans doute par omission ou par ignorance et sous-évaluation du saut qualitatif que leur adoption a représenté dans l'histoire des relations internationales et du condensé d'expérience qu'elle recèle; probablement parfois plus subrepticement, en jouant sur l'émotion et une présentation biaisée d'événements, impudemment coupés de leur contexte.
Méconnus, souvent travestis et allégrement bafoués, ces principes sont pourtant vitaux pour la préservation de la paix et une condition indispensable à toute avancée dans la démocratisation des sociétés et des relations internationales.
Les auteurs appellent les citoyennes et citoyens à faire leurs les engagements proclamés par le Préambule de la Charte: "Nous, peuples des Nations Unies..."
Leur ouvrage, qui se veut didactique, est solidement argumenté. Il allie l'enthousiasme, pour l'élan donné à l'émancipation des peuples par la proclamation de la Charte et la création de l'ONU, à la sagesse d'un regard long sur l'histoire.

About the Author(s)
Juristes chevronnés, militants de longue date, Monique et Roland Weyl s'en alarment. Il est temps, il est urgent de "sortir le droit international du placard", clament-ils. Selon eux, l'Organisation des Nations Unies (ONU) est fondamentalement l'instrument des peuples. Encore faut-il que ces derniers se battent pour se la ré-approprier. Le droit n'est pas uniquement affaire de juristes, pas plus que la politique celle de politiciens et les relations internationales celles des Etats.

Contents
Table des matières

Introduction: Y a-t-il crise ou combat?

Première partie: Etat du Droit international contemporain, bilan et problématique

Chapitre 1: L'acte novateur, révolutionnaire et fondateur du Droit international contemporain: La Charte des Nations Unies

A. Le "droit international" d'antan
  • Même la SDN
B. Le caractère novateur et fondateur de la Charte
  • La vraie naissance du Droit international
  • La suprématie de la Charte
  • Une légalité internationale
  • Subordination des traités
C. Le caractère révolutionnaire de la Charte

1. La portée philosophique de son Préambule
  • Les peuples maîtres
  • Des peuples multiples et égaux
  • Souverains pour quoi faire?
2. Les règles et principes qui en découlent
  • Egalité, respect mutuel et solution négociée des différends
  • Non-ingérence
3. L'Organisation pour assurer le respect et la mise en oeuvre des règles
  • Une Assemblée générale universelle et égalitaire
  • Un Conseil de sécurité en contradiction
  • Les raisons d'un privilège
  • Un prétendu droit de veto
  • Un Conseil aux compétences cependant limitées
4. Une mise en cohérence des peuples et des Etats
  • Peuple et Etat, un rapport à clarifier
  • Le rapport peuple-Etat, une alternative et un enjeu essentiels
  • Chapitre 2
  • Après 60 ans, un bilan contrasté
A. Observation préalable: l'influence du contexte géopolitique
  • L'intermède des blocs
  • Tout demeure rapport de forces
B. Les aspects positifs du bilan

1. Dans le domaine de la paix et du désarmement
  • L'illégalité de l'arme nucléaire
  • Définition de l'agression
2. Dans le domaine des droits humains
3. Dans le domaine des droits des peuples et du droit au développement
4. Enfin, les activités "périphériques"

C. Le déficit et les dérivés

1. Dans le domaine de la paix et du désarmement
  • Mise en échec et instrumentalisation du Conseil de sécurité 
  • Un article 26 au placard
  • Echec à l'illégalité de l'arme nucléaire
2. Dans le domaine des droits humains et du droit au développement
  • Et le droit à l'environnement?

Deuxième Partie: Quelles perspectives?

Chapitre 1: Réformer l'ONU?

A. Un légitime besoin de réforme
  • Une réforme impossible
  • Un mot d'ordre contre-productif
  • La fuite en avant "peuple contre Organisation"
  • La recette illusoire d'une autre organisation
  • La recette illusoire de la "démocratie directe"
  • Un parlement mondial?
  • Valeur et limites des ONG: le public et le privé
    • Pavé: Des partenariats qui en disent long
B. Faire fonctionner à l'ONU le "Nous, peuples"

Chapitre 2: la dénaturation de l'ONU et ses multiples voies

A. Les diverses formes de la dénaturation
  • Marginalisation et minorisation
  • Confiscation et instrumentalisation
  • Occultations et tentatives d'interprétation perverse
B. La déviance de l'Organisation elle-même
  • Le concert des Cinq
  • Le drapeau de la "gouvernance"
 
C. La dénaturation dans la conscience publique

1. Les médias
  • "L'ONU" puissance anonyme et mythique
  • Une ONU de super-préfets
2. Les clercs
  • L'ONU "entre autres", L'ONU sans la Charte, La Charte sans le Préambule
  • Des idées ancrées à repenser
Chapitre 3: Du grain à moudre

A. Dans le domaine de la paix

1. Les problèmes posés par l'actualité

2. Les impératifs permanents, dans la durée
  • Le désarmement
  • Appliquer l'article 26
  • Eradication des ADM
  • La solution négociée des différentds
  • Pavé: Tibet
B. Dans le domaine des droits humains

C. Dans le domaine des droits des peuples
  • Le droit à l'indépendane et à l'autodétermination
  • Le droit au développement
  • Pas de misérabilisme
  • Toujours la question du pouvoir
Chapitre 4: Les objectifs étant définis, quels moyens?

A. Les textes de légitimation

1. Dans le domaine de la paix
  • La richesse des références
  • Tout ajout n'est pas progrès
  • A utiliser avec discernement
2. Dans le domaine des droits humains et des peuples et du droit au développement

B. Les instruments institutionnels

1. Ce qui existe

2. Des possibilités d'amélioration
  • Gare aux progrès à reculons
    • Pavé: Génocide
  • Une commission permanente de bons offices
  • Délimiter le veto
C. Pas de pouvoir politique sans pouvoir économique
  • Nécessité d'un nouvel ordre économique international démocratique
  • Des institutions hors ONU et contraire à la Charte

Chapitre 5: Le Droit International entre les mains des peuples

A. Pour vitaliser les principes et utiliser les institutions, quelle action des peuples?

B. Comment faire connaitre aux peuples leur pouvoir?
  • D'abord lutter contre la désinformation
  • La dénaturation des textes
  • Un gigantesque chantier d'information
Annexes:
  • Charte des Nations Unies
  • Etats fondateurs (1945)
  • Définition de l'agression
    • (Résolution 3314-XXIX du 14 décembre 1974)
  • Déclaration sur l'interdiction de l'emploi des armes nucléaires et thermonucléaires
    • (Résolution 1653-XVI du 24 novembre 196
English Translation by Anh Tho Andres@YourVietnamExpert.com
German Translation
Vietnamese Translation
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